Mentions légales

Wendlsteiner Musikanten

Contact
Markus Schmid – Buchbichl 38a – 83737 Irschenberg – Allemagne
Mobile : +49 176 62350223 – E-Mail : markus(add)wendlsteiner.de

Titre professionnel : Musicien / Artiste

Administration fiscale : Miesbach
Numéro fiscal : 139/268/80343
Réglementations juridiques applicables : Code civil allemand (BGB)

Clause de non-responsabilité

Contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les demandes de responsabilité à l’encontre de l’auteur relatives à des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées, ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, sont en principe exclues, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave démontrée de la part de l’auteur.

Toutes les offres sont sans engagement et données à titre indicatif. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis particulier, ou d’en suspendre la publication de manière temporaire ou définitive.

Références et liens
En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes (« liens ») échappant à la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité n’entrerait en vigueur que si l’auteur avait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites.

L’auteur déclare expressément qu’au moment de l’établissement des liens, les pages correspondantes étaient exemptes de contenus illégaux. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur les contenus des pages liées. C’est pourquoi il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées/modifiées après l’établissement du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois placés dans sa propre offre Internet ainsi qu’aux inscriptions externes dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l’auteur. La responsabilité pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations incombe uniquement au fournisseur de la page à laquelle il est fait référence, et non à celui qui se contente de renvoyer à la publication concernée par des liens.

Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce dans toutes ses publications de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.

Toutes les marques et noms commerciaux mentionnés dans l’offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention ne permet pas de conclure que des marques ne sont pas protégées par des droits de tiers !

Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur lui-même reste exclusivement la propriété de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord exprès de l’auteur.

Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle ce site a été référencé. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.

Avis concernant les mises en demeure
Pas de mise en demeure sans contact préalable ! Si le contenu ou la présentation de ces pages enfreignent les droits de tiers ou des dispositions légales, nous demandons à être avertis sans note de frais correspondante. Nous garantissons que les passages légitimement contestés seront supprimés immédiatement, sans qu’il soit nécessaire de recourir à une assistance juridique de votre part. Les frais encourus par vous sans contact préalable seront intégralement rejetés et nous nous réservons le droit d’intenter une action reconventionnelle pour violation des dispositions susmentionnées.

⚖️ Veuillez noter : seule la version allemande de ces mentions légales (Impressum) est juridiquement contraignante.